L’ENJEU DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE L’ŒUVRE DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : DE L’ANTHROPOCENTRISME A LA RES TECHNICA COMMUNIS

RESUME

Youssef SADIK
Doctorant
Université Mohammed le Premier Oujda, Maroc

L’émergence de la technologie de l’intelligence artificielle (IA) n’a cessé d’influencer tous les aspects de notre société, devenant un outil d’utilisation quotidienne dont les modes d’exploitation varient selon les finalités. Dans le cas d’une IA générative une personne peut l’utiliser notamment pour rédiger des textes, activité traditionnellement régit par les principes du droit de la propriété intellectuelle. Ce droit s’intéresse principalement à l’être humain en tant que seul sujet titulaire, considérant les autres éléments comme de simples outils matériels, traduisant l’esprit créatif humain dans le monde réel. Cependant, avec l’IA, le matériel est devenu de plus en plus capable d’imiter la créativité humaine et de produire des œuvres. Cette avancée bouleverse les réflexions et conceptions ont pendant des siècles fondée la philosophie de la propriété intellectuelle. Le discours envisageant la possibilité d’un auteur ou inventeur autre que l’homme n’avait jamais été anticipé. Cet article propose donc d’examiner les possibilités et les approches à adopter pour encadrer juridiquement les œuvres de l’IA, il s’appuiera sur une étude sommaire de l’ensemble des règles juridiques applicable, des apports jurisprudentiels majeurs ainsi que des solutions développées par la doctrine, dans le but général de situer les créations de l’IA dans le champ juridique.

Mots-clés : l’intelligence artificielle(IA), l’intelligence artificielle génératif (IAg), la propriété intellectuelle, Res Technica Communis, invention, droit d’auteur, DABUS.

CLARIFYING LEGAL SOLUTIONS FOR INTELLECTUAL PROPERTY OF AI-GENERATED WORKS: A DOCUMENTARY METHODOLOGY APPROACH

Youssef SADIK
PhD Student
Mohammed First University Oujda, Morocco

ABSTRACT

In recent times, the devloppement of AI has not only altered the coor fundamentals of our society but also the ability to invent and create. Machines have become capable of imitating human creativity and writing skills. These advmancements have called into question the principels of inellectual property law, which recognizes only humans as subjects who can create and appropriate works. If AI autonomously generates work, there is considerable uncertainty about who should appropirate it. The objective of this article is to determine solutions to this question by examining the legal framework applicable to AI, notable cases that have established important precedents, as well as certain positions adopted by the legal doctrine.

Keywords : artificial intelligence (AI), generative artificial intelligence (generative AI), intellectual property, Res Technica Communis, invention, copyright, DABUS.

Bibliographie

Ouvrages et articles scientifiques

Anna Koleva. L’ontologie de l’IA générative en question(s) : essence et sens. 2025.

Efraín Fandiño López. Les œuvres automatisées à l’épreuve du droit d’auteur: réflexions sur les créations réalisées par des systèmes d’intelligence artificielle. Droit. Université Paris Cité, 2023.

أمل فوزى أحمد عوض. الملكية الرقمية فى عصر الذكاء الاصطناعى تحديات الواقع والمستقبل. 2021.

Pascal Kamina. Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles, 2ème éd. 2024.