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Hniya BENNANI
Docteure en droit privé, chercheure en sciences criminelles,
Université Sidi Mohamed Ben Abdellah, Fès, Maroc

Résumé

L’inflation normative rend de nombreuses infractions techniques objectivement inconnaissables, si bien que la présomption nemo censetur ignorare legem conduit à punir l’ignorance inévitable comme la désobéissance délibérée, au mépris du principe de culpabilité. Les correctifs existants restent fragmentés. En l’absence d’un principe unificateur, elles fluctuent entre une logique binaire d’exonération ou de condamnation, une atténuation laissée à la discrétion du juge et un traitement de l’aveuglement délibéré qui manque de symétrie avec l’ignorance simplement négligente. Cet article, à travers une approche conceptuelle et comparative reliant philosophie morale et doctrine pénale, construit la théorie de la culpabilité épistémique, aspect cognitif de la faute pénale. Adossée à la notion de confiance institutionnelle, elle identifie trois catégories : l’ignorance invincible, l’ignorance négligente et l’aveuglement délibéré, chacune accompagnée de critères d’évaluation opérationnels. Cette gradation appelle un principe subsidiaire, la proportionnalité épistémique qui entraine des conséquences différenciées sur la sanction : exonération ou dispense de la peine pour la première catégorie, atténuation pour la seconde et traitement aggravé pour le troisième. Ce principe oblige le juge à justifier la variable cognitive et le législateur à rendre la norme pénale effectivement connaissable, au-delà de sa seule publication.

Mots-clés : Culpabilité épistémique – Proportionnalité épistémique – Ignorance de la loi – Connaissabilité de la norme – Aveuglement délibéré – Confiance institutionnelle.

EPISTEMIC GUILT AND EPISTEMIC PROPORTIONALITY: FOUNDATIONS AND CRITERIA FOR A CRIMINAL THEORY OF THE FAULT OF NOT KNOWING

Hniya BENNANI
Ph.D. in Private Law, researcher in criminal sciences,
Sidi Mohamed Ben Abdellah University, Fez, MoroccoMaroc

Abstract

The proliferation of norms renders many technical offences objectively unknowable, so that the presumption nemo censetur ignorare legem leads to punishing inevitable ignorance as deliberate disobedience, in disregard of the principle of culpability. Existing correctives remain fragmented. In the absence of a unifying principle, they fluctuate between a binary logic of exoneration or conviction, a mitigation left to the judge’s discretion, and a treatment of deliberate blindness that lacks symmetry with merely negligent ignorance. This article, through a conceptual and comparative approach linking moral philosophy and criminal doctrine, develops the theory of epistemic culpability, the cognitive aspect of criminal fault. Grounded in the notion of institutional trust, it identifies three categories: invincible ignorance, negligent ignorance, and deliberate blindness, each accompanied by operational assessment criteria. This gradation calls for a subsidiary principle, epistemic proportionality, which entails differentiated consequences for sentencing: exoneration or exemption from punishment for the first category, mitigation for the second, and aggravated treatment for the third. This principle requires the judge to justify the cognitive variable and the legislator to make the criminal norm effectively knowable, beyond its mere publication.

Keywords : Epistemic culpability – Epistemic proportionality – Ignorance of law – Knowability of the norm – Willful blindness – Institutional trust

Bibliographie

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