RESUME 

Zahra EL AMINE Doctorante en droit privé   Université Sidi Mohamed Ben Abdallah, Fès, Maroc

À la recherche de la vérité, le travail de juge pénal consiste en un examen approfondi des preuves mises sous sa main, à travers la négation et l’affirmation, la dissociation et la liaison, pour finalement prononcer un jugement établi en se basant sur son intime conviction. L’appréciation doit être rationnelle et dans le respect des règles de la logique formelle.

En matière pénale, deux principes qui règlent l’appréciation des preuves : la présomption d’innocence, et le principe du bénéfice du doute. Dans les infractions à caractère sexuel, le recours à la preuve scientifique (expertise médico-légal, ADN, expertise numérique…) s’est accentué ces dernières décennies, et sa force probante bascule entre persuasion et rejet de la part du juge. Vue la difficulté de distinguer entre ce qui est objectif et subjectif, autrement dit, entre la persuasion (à travers la preuve scientifique) et la conviction intime du juge (les aveux de l’accusé et les paroles des témoins), ces grands principes de la procédure pénale (présomption d’innocence et bénéfice du doute) peuvent se heurter contre l’influence du juge par la preuve scientifique. Ainsi le sujet proposé cherche à répondre à la question suivante : Comment est-ce que le juge, à travers les techniques de raisonnement qu’il utilise, se base sur la preuve scientifique, pour former sa conviction intime et prononcer la culpabilité ou l’innocence de l’accusé ?

Mots clés : vraisemblance, preuve scientifique, intime conviction, agressions sexuelles.

THE PLAUSIBILITY OF SCIENTIFIC EVIDENCE AND THE FORMATION OF THE JUDGE’S CONVICTION – CASE OF SEXUAL ASSAULTS-

Zahra EL AMINE PhD student in private law   Sidi Mohamed Ben Abdallah University, Fez, Morocco

ABSTRACT

In the search for the truth, the task of the criminal judge consists of an in-depth examination of the evidence at hand, through negation and affirmation, dissociation and linkage, to finally pronounce a judgment based on his or her innermost conviction. The assessment must be rational and in compliance with the rules of formal logic.

In criminal justice, two principles govern the assessment of evidence: the presumption of innocence, and the principle of the benefit of the doubt. In sexual offences, the use of scientific evidence (forensic expertise, DNA, digital expertise, etc.) has increased over the last few decades, and its probative value ranges from persuasion to rejection by the judge. Given the difficulty of distinguishing between what is objective and what is subjective, in other words, between persuasion (through scientific evidence) and the judge’s intimate conviction (the accused’s confession and the words of witnesses), these major principles of criminal procedure (presumption of innocence and the benefit of the doubt) can clash with the judge’s influence through scientific evidence. The proposed topic therefore seeks to answer the following question: How does the judge, through the reasoning techniques he uses, rely on scientific evidence to form his inner conviction and pronounce the guilt or innocence of the accused?

Key words: plausibility, scientific evidence, inner conviction, sexual assault

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